WÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4242603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242603
- Numéro de demande
- EP23159060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2023
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)G01G 11/08 (2006.01)G01G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022038598 11.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KAGEYAMA, Toshiharu
Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.