PROGRAMMIERBARE ANPASSUNG EINER BENUTZERSCHNITTSTELLE EINES ELEKTRONISCHEN GERÄTS

Brevet européen · EP4242882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242882
Numéro de demande
EP23160380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06N 3/08 (2023.01)
G06F 18/21 (2023.01)
G06F 18/214 (2023.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
US 202217690370 09.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

MONTICONE, Pier Paolo

1218 LE GRAND-SACONNEX

BOUCHUIGUIR, Layth Sliman

1293 BELLEVUE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.