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Brevet européen · EP4242941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242941
Numéro de demande
EP23188737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
13 sept. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G06F 17/10 (2006.01)
G06F 17/15 (2006.01)
G06F 17/16 (2006.01)
G06N 3/04 (2023.01)
G06N 3/06 (2006.01)
G06N 3/08 (2023.01)
G06N 5/02 (2023.01)
G06N 5/04 (2023.01)
Priorité
US 201762536399 P 24.07.2017
US 201715710433 20.09.2017
US 201862625251 P 01.02.2018
US 201815920156 13.03.2018
Divisionnaire de
EP18837291
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Tesla, Inc.

1 Tesla Road, Austin, TX 78725, US

Inventeur

DAS SARMA, Debjit

Palo Alto, CA, 94304, US

TALPES, Emil

Palo Alto, CA, 94304, US

BANNON, Peter Joseph

Palt Alto, CA, 94304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.