MUNDPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4243649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243649
- Numéro de demande
- EP21815037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A46B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202063114097 P 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/057528 01.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/103612 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
JIMENEZ, Eduardo
Manalapan, New Jersey 07726, US
CUMMINGS, Bruce
New York, New York 10010, US
RIETHMILLER, Renee Marie
Larchmont, New York 10538, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.