MUNDPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4243649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243649
Numéro de demande
EP21815037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A46B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 202063114097 P 16.11.2020
Demande PCT
PCT/US2021/057528 01.11.2021
Publication PCT
WO2022/103612 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

JIMENEZ, Eduardo

Manalapan, New Jersey 07726, US

CUMMINGS, Bruce

New York, New York 10010, US

RIETHMILLER, Renee Marie

Larchmont, New York 10538, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.