CHIRURGISCHE VORRICHTUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP4243702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243702
- Numéro de demande
- EP20806997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081887 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/100833 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.