GYNÄKOLOGISCHES HANDGERÄT

Brevet européen · EP4243712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243712
Numéro de demande
EP21810965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/42 (2006.01)
A61B 17/30 (2006.01)
Priorité
CH 14412020 10.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/081276 10.11.2021
Publication PCT
WO2022/101284 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 27 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  5. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

ASPIVIX SA

Aspivix SA

Route de la Corniche 8, 1066 Epalinges

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

FINCI, Julien

1095 Lutry

TROMMER, Jérémie

74800 Saint Piere en Faucigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.