VERFAHREN ZUM SCHLEIFEN EINER VERZAHNUNG ODER EINES PROFILS EINES WERKSTÜCKS

Brevet européen · EP4244011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244011
Numéro de demande
EP21798625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B23F 1/02 (2006.01)
B23F 5/04 (2006.01)
B23F 23/12 (2006.01)
G05B 19/4065 (2006.01)
B23Q 17/09 (2006.01)
Priorité
DE 102020129930 12.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/079111 20.10.2021
Publication PCT
WO2022/100972 19.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  4. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Kapp Niles GmbH & Co. KG

Callenberger Strasse 52, 96450 Coburg, DE

Inventeur

GÖBEL, Christopher

96482 Ahorn, DE

GEILERT, Philip

96482 Ahorn, DE

THIERFELDER, Sven

96268 Mitwitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.