TABLETTE MIT MODOFLANER ALS WIRKSTOFF
Brevet européen · EP4244207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244207
- Numéro de demande
- EP21811047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/82 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2020/129060 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081848 16.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101502 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
DWORACEK, Sylvia
42653 Solingen, DE
SIMONS, Fabian
53119 Bonn, DE
FÖRSTER, Anja
40219 Duesseldorf, DE
OLENIK, Britta
46242 Bottrop, DE
ZHANG, Li
Zhejiang, Ningbo 315336, CN
JIANG, Xiawei
Ningbo, Zhejiang 315336, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.