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Brevet européen · EP4244505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244505
Numéro de demande
EP21810740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 24/04 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F24D 19/08 (2006.01)
Priorité
IT 202000027191 13.11.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/060272 05.11.2021
Publication PCT
WO2022/101752 19.05.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 19 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  3. 16 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 16.01.2026

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

MOLINA, Samuele

28017 San Maurizio d'Opaglio (NOVARA), IT

RUGA, Giuliano

28017 San Maurizio d'Opaglio (NOVARA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.