ENTLÜFTER MIT INTEGRIERTEM ABSPERRVENTIL
Brevet européen · EP4244505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244505
- Numéro de demande
- EP21810740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 24/04 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F24D 19/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000027191 13.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060272 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101752 19.05.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 19 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 16 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
MOLINA, Samuele
28017 San Maurizio d'Opaglio (NOVARA), IT
RUGA, Giuliano
28017 San Maurizio d'Opaglio (NOVARA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.