ELEKTROWERKZEUG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT
Brevet européen · EP4244973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244973
- Numéro de demande
- EP21802249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02P 21/22 (2016.01)B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020214109 10.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079916 28.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/101019 19.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
THÜRINGER, Michael
72663 Großbettlingen, DE
FÜRST, Alexander
73072 Donzdorf, DE
SCHNELLE, Patrick
73760 Ostfildern, DE
HOFMANN, Tobias
73230 Kirchheim, DE
CALTA, Michal
47006 Ceská Lípa, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.