ELEKTROWERKZEUG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT

Brevet européen · EP4244973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244973
Numéro de demande
EP21802249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02P 21/22 (2016.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020214109 10.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/079916 28.10.2021
Publication PCT
WO2022/101019 19.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

THÜRINGER, Michael

72663 Großbettlingen, DE

FÜRST, Alexander

73072 Donzdorf, DE

SCHNELLE, Patrick

73760 Ostfildern, DE

HOFMANN, Tobias

73230 Kirchheim, DE

CALTA, Michal

47006 Ceská Lípa, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.