IMPLANTAT MIT SCHAFTLOSER BASIS

Brevet européen · EP4245270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4245270
Numéro de demande
EP23190522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2014
Publié
20 sept. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
25 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 201461931500 P 24.01.2014
Divisionnaire de
EP20166599
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Howmedica Osteonics Corp.

325 Corporate Drive, Mahwah, NJ 07430, US

Inventeur

HODOREK, Brian, C

BLOOMINGTON, 55437, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.