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Brevet européen · EP4246009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246009
Numéro de demande
EP23161414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2023
Publié
20 sept. 2023
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16F 3/02 (2006.01)
F41C 33/02 (2006.01)
Priorité
US 202263320424 P 16.03.2022
US 202263354127 P 21.06.2022
US 202263357324 P 30.06.2022
US 202318104901 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 17 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.09.2024

  4. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

MCKENDRICK, Matthew E.

Jacksonville, 32225, US

DERENZO, Robert

Saint Johns, 32259, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.