HEIZKESSEL FÜR KOGENERATION

Brevet européen · EP4246052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246052
Numéro de demande
EP23460008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2023
Publié
20 sept. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24H 9/00 (2022.01)
F24H 1/28 (2022.01)
Priorité
PL 44063722 15.03.2022
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

AIC Spólka Akcyjna

Ul. Rdestowa 41, 81-577 Gdynia, PL

Inventeur

Siemienczuk, Tomasz

80-351 Gdansk, PL

Kuzma, Mariusz

81-757 Sopot, PL

Ronewicz, Karol

80-126 Gdansk, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.