VERDRAHTUNGSPLATTE UND BLATTFÖRMIGES HEIZELEMENT

Brevet européen · EP4247116 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4247116
Numéro de demande
EP21891782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05B 3/26 (2006.01)
H05B 3/03 (2006.01)
H05B 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020187899 11.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/040793 05.11.2021
Publication PCT
WO2022/102536 19.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Lintec Corporation

LINTEC CORPORATION

23-23 Honcho, Itabashi-ku Tokyo 173-0001, JP

Inventeur

ONISHI, Go

Tokyo 173-0001, JP

OSHIMA, Takuya

Tokyo 173-0001, JP

MIYAZAWA, Yasunao

Tokyo 173-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.