EMBOUT POUR DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PRODUIT
Brevet européen · EP4247461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247461
- Numéro de demande
- EP21807148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011946 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/082372 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106655 27.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
QUAGLIA, Benjamin
63119 CHÂTEAUGAY, FR
GIRAUD, Myriam
38690 Belmont, FR
VECELLIO NONE, Laurent
37170 Chambray-lès-Tours, FR
VINCEY, Raphaël
69003 Lyon, FR
DUMET, Clément
73340 BELLECOMBE EN BAUGES, FR
LECLERCQ, Thomas
69100 VILLEURBANNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.