HINTERACHSE MIT INTEGRIERTEM ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP4247656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247656
- Numéro de demande
- EP21807301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60L 50/00 (2019.01)B62D 21/11 (2006.01)B60G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026916 17.11.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050702 16.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/108444 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
VREEDE, Robert Jacobus
5643 TW Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.