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Brevet européen · EP4247659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247659
- Numéro de demande
- EP21810448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60K 15/063 (2006.01)B60K 15/067 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16F 7/00 (2006.01)B60L 50/71 (2019.01)H01M 8/247 (2016.01)
- Priorité
- NL 2026911 17.11.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050707 17.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/108446 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
VAN DER KNAAP, Albertus Clemens Maria
5643 TW Eindhoven, NL
LIEBREGTS, René Mathias Johannes
5643 TW Eindhoven, NL
WEIJENBORG, Bernardus Johannes Maria
5643 TW Eindhoven, NL
RAUE, Victor
5643 TW Eindhoven, NL
KERSTEN, Roel Lambertus Johannes
5643 TW Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.