OPTOMETRIESTEUERUNGSPROGRAMM UND SUBJEKTIVES OPTOMETRIESYSTEM
Brevet européen · EP4248839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248839
- Numéro de demande
- EP21894596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 3/028 (2006.01)A61B 3/00 (2006.01)A61B 3/032 (2006.01)A61B 3/036 (2006.01)G16H 40/67 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020193730 20.11.2020JP 2020201880 04.12.2020WO PCT/JP2021/037111 07.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/041922 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/107722 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
TERABE, Hirohisa
Gamagori-shi Aichi 443-0038, JP
HORINO, Taeko
Gamagori-shi Aichi 443-0038, JP
SIMAZAKI, Arisa
Gamagori-shi Aichi 443-0038, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.