FPD-NAVIGATIONSVORRICHTUNG UND FPD-SYSTEM
Brevet européen · EP4248871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248871
- Numéro de demande
- EP21894321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/42 (2024.01)A61B 6/46 (2024.01)A61B 6/50 (2024.01)
- Priorité
- JP 2020192772 19.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034980 24.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/107446 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
KATOH, Osamu
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
NASU, Kenya
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
NISHIO, Yotaro
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
SAKATA, Kensuke
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
KASHIWAI, Masahiro
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.