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Brevet européen · EP4249947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249947
- Numéro de demande
- EP23164071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01S 7/486 (2020.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/32 (2020.01)G01S 17/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022049359 25.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
Yasutoshi, Aoki
Itabashi-ku, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.