ENCEINTE ACOUSTIQUE GENERIQUE
Brevet européen · EP4250766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4250766
- Numéro de demande
- EP23185358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)H04R 1/30 (2006.01)H04R 5/02 (2006.01)H04R 1/26 (2006.01)H04R 1/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005499 25.05.2020
- Divisionnaire de
- EP21175450
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
SUSINI, Dominique
92270 BOIS-COLOMBES, FR
BOURGOIN, Gilles
92270 BOIS-COLOMBES, FR
CHUSSEAU, Hugo
92270 BOIS-COLOMBES, FR
FERREIRA, Arnaud
92270 BOIS-COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.