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Brevet européen · EP4254667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4254667
Numéro de demande
EP23186642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2016
Publié
4 oct. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01Q 15/16 (2006.01)
H01Q 19/12 (2006.01)
H01Q 1/08 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
H01Q 3/08 (2006.01)
Priorité
US 201462086525 P 02.12.2014
US 201562191232 P 10.07.2015
US 201514886744 19.10.2015
Divisionnaire de
EP21185690
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

LEE, Jude

Fremont, 35514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.