EMULSION MIT GRÖSSENGESTEUERTEN TRÖPFCHEN
Brevet européen · EP4255395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4255395
- Numéro de demande
- EP21823556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 8/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20306476 01.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/083838 01.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/117681 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
LAVIELLE, Nicolas
94380 Bonneuil sur Marne, FR
DEMOULIN, Damien
94380 Bonneuil sur Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.