ELEKTRISCHES STROMVERSORGUNGSSYSTEM FÜR EIN RESSOURCENEXTRAKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4256172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256172
- Numéro de demande
- EP21901434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 41/00 (2006.01)E21B 47/07 (2012.01)H10N 10/10 (2023.01)
- Priorité
- US 202063120310 P 02.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/061529 02.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/120003 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 16 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- OneSubsea IP UK Limited, 100 New Bridge Street, London EC4V 6JA, Royaume-Uni → OneSubsea IP UK Limited, 62 Buckingham Gate, London SW1E 6AJ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
PATHAK, Parth Dilip
Houston, Texas 77041, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.