STRÖMUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4256206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256206
- Numéro de demande
- EP21802727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04D 25/06 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)F04D 29/28 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B22F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20210999 01.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080594 04.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/117273 09.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.