MOTOR-GETRIEBE-ANORDNUNG

Brevet européen · EP4256216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256216
Numéro de demande
EP21820706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16H 3/72 (2006.01)
B60K 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 202019011 02.12.2020
GB 202113032 13.09.2021
Demande PCT
PCT/IB2021/061176 01.12.2021
Publication PCT
WO2022/118212 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Involution Technologies Limited

Olympus House Olympus Avenue, Leamington Spa, Warwickshire CV34 6BF, GB

Inventeur

CUNLIFFE, Frank

Chipping Camden GL55 6JB, GB

HICKS, Raymond

deceased, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.