GEHEGE FÜR NUTZTIERE

Brevet européen · EP4256954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256954
Numéro de demande
EP22167182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2022
Publié
11 oct. 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A01K 3/00 (2006.01)
A01K 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

Holm, Hans Joachim

24784 Westerrönfeld, DE

Laue, Hans-Joachim

24783 Osterrönfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.