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Brevet européen · EP4257371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257371
- Numéro de demande
- EP21903052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/00 (2006.01)B60C 9/08 (2006.01)B60C 9/22 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)B60C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020202640 07.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039951 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/123948 16.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Sakiko
Hiratsuka-shi 254-8601 Kanagawa, JP
CHAYA, Takamitsu
Hiratsuka-shi 254-8601 Kanagawa, JP
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