KARTENMEDIUM, ELEKTRONISCHE KOMPONENTE FÜR EIN KARTENMEDIUM UND METALLKARTENBASISMATERIAL FÜR EIN KARTENMEDIUM

Brevet européen · EP4258166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4258166
Numéro de demande
EP21900588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
B42D 25/305 (2014.01)
B42D 25/23 (2014.01)
G06K 19/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020200566 02.12.2020
JP 2020200567 02.12.2020
JP 2020200568 02.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/043833 30.11.2021
Publication PCT
WO2022/118835 09.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

TOPPAN INC.

5-1, Taito 1-chome Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

KATANO Yukiko

Tokyo 110-0016, JP

NONAKA Misaki

Tokyo 110-0016, JP

KANEKO Shinji

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.