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Brevet européen · EP4258757 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4258757
- Numéro de demande
- EP21921120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04W 56/00 (2009.01)H04B 1/7143 (2011.01)H04B 1/7156 (2011.01)H04B 1/715 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021009661 25.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030506 20.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/158015 28.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
AKI Tomohiko
300-2493 Ibaraki, JP
OZAKI Norimasa
300-2493 Ibaraki, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.