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Brevet européen · EP4258865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4258865
- Numéro de demande
- EP21836309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01K 67/0275 (2024.01)A01K 67/0278 (2024.01)C07K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20212890 09.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/072809 08.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/126113 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 3 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
WABL, Matthias
San Francisco, California 94122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.