POSITIONSVERFOLGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4259024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4259024
- Numéro de demande
- EP21820645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 20306552 11.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/085293 10.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/123055 16.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 7 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FRANCOIS, Quentin
75002 Paris, FR
DUPLAT, Bertrand
75002 Paris, FR
HALIYO, Sinan
75006 Paris, FR
RÉGNIER, Stephane
75006 Paris, FR
ZARADER, Pierre
75002 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.