BLOC D'ALIMENTATION COMPRENANT UNE MACHINE HYDRAULIQUE PRÉSENTANT UNE INTÉGRATION AMELIORÉE

Brevet européen · EP4259465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4259465
Numéro de demande
EP21848162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
14 mai 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 11/02 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
F04B 53/08 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
F01P 3/12 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 9/197 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
F04B 1/12 (2020.01)
F01P 3/00 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2013067 11.12.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/052180 02.12.2021
Publication PCT
WO2022/123149 16.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

Poclain Hydraulics Industrie

Route de Compiègne, 60410 Verberie, FR

Inventeur

HEREN, Jean

60410 VERBERIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.