MICROSCOPE CONFOCAL AVEC RÉALLOCATION DE PHOTONS

Brevet européen · EP4260116 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260116
Numéro de demande
EP21836432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G02B 27/58 (2006.01)
G02B 21/08 (2006.01)
Priorité
EP 20306540 10.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/085104 09.12.2021
Publication PCT
WO2022/122981 16.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut d'Optique Graduate School

2 Avenue Augustin Fresnel, 91127 Palaiseau Cedex, FR

Université de Bordeaux

UNIVERSITE DE BORDEAUX

35, Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

AGUILAR, Alberto

33000 Bordeaux, FR

BON, Pierre

33140 Villenave d'Ornon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.