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Brevet européen · EP4260118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260118
Numéro de demande
EP21839099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 21/04 (2006.01)
A61B 3/13 (2006.01)
G01B 9/00 (2006.01)
G01N 21/45 (2006.01)
G02B 21/10 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
G02B 17/08 (2006.01)
G02B 21/14 (2006.01)
G02B 21/18 (2006.01)
Priorité
EP 20213957 14.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/085565 13.12.2021
Publication PCT
WO2022/128966 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Nanolive SA

Route de Lully 5B Lake Geneva Park, 1131 Tolochenaz

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

EQUIS, Sebastien

1305 Penthalaz

COTTE, Yann

1113 Saint Saphorin sur Morges

COTTE, Pierre-Alain

92224 Amberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.