PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UNE BASE DE CONNAISSANCE D'INTERFACE UTILISATEUR, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, MEDIUM DE STOCKAGE ET MACHINE DE CALCUL CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP4260183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4260183
- Numéro de demande
- EP21824623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 9/451 (2018.01)G06V 10/40 (2022.01)G06N 20/00 (2019.01)G06V 10/25 (2022.01)G06V 30/10 (2022.01)
- Priorité
- FR 2012822 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052082 24.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/123135 16.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
LAURENT, Sonia
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
FLOURY, Cédric
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.