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Brevet européen · EP4260899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260899
Numéro de demande
EP22871709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2022
Publié
18 oct. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61N 1/00 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/04 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
Priorité
CN 202111124323 24.09.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/113780 19.08.2022
Publication PCT
WO2023/045655 30.03.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 18 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

YU, Fei

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

PAN, Yuping

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.