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Brevet européen · EP4260929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260929
Numéro de demande
EP23190638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
US 202062705647 P 09.07.2020
US 202163136533 P 12.01.2021
US 202117353253 21.06.2021
Divisionnaire de
EP21184190
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

DEXTER, Levi William

Nebraska, 68836, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.