PROCÉDÉ DE PRESSAGE
Brevet européen · EP4261000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261000
- Numéro de demande
- EP23167447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2023
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B29C 43/36 (2006.01)B29C 43/42 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)B29C 33/48 (2006.01)B29C 70/46 (2006.01)B29K 79/00 (2006.01)B29K 81/00 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29K 105/08 (2006.01)B29K 271/00 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203323 11.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
GUERNIC, Antoine
85660 Saint Philbert de Bouaine, FR
JOUTEUX, Rémi
44200 COUERON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.