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Brevet européen · EP4261271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4261271
Numéro de demande
EP21903493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/26 (2006.01)
A01K 67/35 (2025.01)
Priorité
JP 2020205316 10.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/045524 10.12.2021
Publication PCT
WO2022/124397 16.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

NATIONAL AGRICULTURE AND FOOD RESEARCH ORGANIZATION

3-1-1, Kannondai, Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8517, JP

KOWA COMPANY, LTD.

6-29, Nishiki 3-chome Naka-ku, Nagoya-shi,, Aichi 460-8625, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Taiyo

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8634, JP

ICHIKI, Ryoko

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8634, JP

KAMEDA, Tsunenori

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8634, JP

MATSUDA, Takayuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0856, JP

ITO, Atsushi

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0856, JP

ASANUMA, Akimune

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0856, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.