BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4262324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4262324
Numéro de demande
EP23167406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2023
Publié
18 oct. 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05B 45/385 (2020.01)
H05B 45/50 (2022.01)
Priorité
CN 202210385130 13.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Delta Electronics, Inc.

No. 252, Shanying Road Guishan District, Taoyuan City 333, TW

Inventeur

WANG, Chih-Hsien

333 Taoyuan City, TW

CHENG, Ming-Chieh

333 Taoyuan City, TW

CHEN, Po-Yen

333 Taoyuan City, TW

CHANG, Shih-Chieh

333 Taoyuan City, TW

TU, Kuan-Hsien

333 Taoyuan City, TW

LIN, Xiu-Yi

333 Taoyuan City, TW

WANG, Ling-Chun

333 Taoyuan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.