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Brevet européen · EP4262417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4262417
Numéro de demande
EP21739300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
30 avr. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 3/14 (2006.01)
A23F 3/40 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 2/60 (2006.01)
Priorité
IN 202021054641 15.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/067549 25.06.2021
Publication PCT
WO2022/128174 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

KUMARAN, Vetri

Bangalore 560 066, IN

MHASAVADE, Deepak Ramachandra

Bangalore 560 066, IN

PALAGIRI, Swathy

Bangalore 560 066, IN

VELUSAMY, Balamurugan

Bangalore 560 066, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.