PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP4262948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4262948
Numéro de demande
EP21904659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
AU 2020904681 16.12.2020
AU 2021900782 18.03.2021
AU 2021901506 20.05.2021
AU 2021902571 18.08.2021
AU 2021903730 19.11.2021
Demande PCT
PCT/AU2021/051498 16.12.2021
Publication PCT
WO2022/126190 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Inventeur

SCHEINER, Rupert, Christian

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.