PROZESSKARTUSCHE

Brevet européen · EP4263056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4263056
Numéro de demande
EP21823823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
NO 20201413 21.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/083512 30.11.2021
Publication PCT
WO2022/135848 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Transféré

    Titulaire
    SpinChip Diagnostics AS, Hoffsveien 21, 0275 Oslo, Norvège → bioMérieux, 69280 Marcy-l'Étoile, France
    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

bioMérieux

69280 Marcy-l'Étoile, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

STENMARK, Sebastian

0790 Oslo, NO

BORCH, Stig, Morten

0783 Oslo, NO

HAMSUND, Torgeir

0378 Oslo, NO

MEYER, Erik, L.

1359 Eiksmarka, NO

JAHREN, Rolf

0873 Oslo, NO

KRISTIANSEN, Håvard

0763 Oslo, NO

STAAL, Odd, Martin

0481 Oslo, NO

HILL, Steven

0788 Oslo, NO

PAUS, Didrik

0754 Oslo, NO

KAVLI, Ole-Andreas

0464 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.