DIRIGEABLE EQUIPE D'UN SYSTEME DE PROPULSION DISTRIBUEE ELECTRIQUE
Brevet européen · EP4263352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263352
- Numéro de demande
- EP21851687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 27/35 (2024.01)B64B 1/32 (2006.01)B64B 1/34 (2006.01)B64C 29/00 (2006.01)B64D 27/357 (2024.01)B64D 35/024 (2025.01)B64D 35/026 (2025.01)B64C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013690 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052377 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129811 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
BERNARD, Jacques
57070 Metz, FR
LE BLANC, Benoît
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.