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Brevet européen · EP4263379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263379
- Numéro de demande
- EP21843604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 51/00 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)
- Priorité
- EP 20215183 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086612 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129586 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 5 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
4070 Basel
San Francisco, California, US
4070 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.