ASSEMBLAGE POUR UNE TURBOMACHINE
Brevet européen · EP4264063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264063
- Numéro de demande
- EP21830454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F16B 35/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013280 15.12.2020FR 2103417 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052096 25.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/129723 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
TESSON, Thierry, Guy, Xavier
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
REVEL, Thomas
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
AUPETIT, Christophe, Paul
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BUSQUET, Denis Jean Armel
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.