DÉBITMÈTRE ÉLECTRONIQUE À BILAN THERMIQUE
Brevet européen · EP4264198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264198
- Numéro de demande
- EP21908185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/684 (2006.01)G01F 1/69 (2006.01)G01F 25/10 (2022.01)G01F 1/688 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CA 3103598 21.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/051831 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/133584 30.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
TORRIANO, Federico
Québec J4B 7S2, CA
VENNE, Kevin
New York 13029, US
PROVENCHER, Luc
Québec J0L 1C0, CA
KIROUAC, Mathieu
Québec J3V 2M2, CA
MYDLARSKI, Laurent
Québec H9A 2C7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.