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Brevet européen · EP4264505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4264505
Numéro de demande
EP21830649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
Priorité
EP 20214187 15.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/084363 06.12.2021
Publication PCT
WO2022/128565 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Universität Stuttgart

Keplerstraße 7, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

MEINERT, Florian

71083 Herrenberg, DE

PFAU, Tilman

71069 Sindelfingen / Darmsheim, DE

HÖLZL, Christian

70199 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.