VERFAHREN ZUM BEFESTIGEN EINES GASKETS MIT EINER BIPOLARPLATTE
Brevet européen · EP4264715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264715
- Numéro de demande
- EP21847455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/0273 (2016.01)H01M 8/0276 (2016.01)H01M 8/0286 (2016.01)H01M 8/242 (2016.01)
- Priorité
- DE 102020133959 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086560 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129561 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
96129 Strullendorf, DE
73257 Koengen, DE
74366 Kirchheim A.N., DE
96129 Strullendorf, DE
96047 Bamberg, DE
96047 Bamberg, DE
70372 Stuttgart, DE
70437 Stuttgart, DE
41262 Göteborg, SE
41313 Göteborg, SE
426 68 Västra Frölunda, SE
73033 Göppingen, DE
63538 Großkrotzenburg, DE
63755 Alzenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.